Projet de texte, à faire valider par un juriste avant tout lancement. [Raison sociale] · [Adresse] · [SIREN]
CopineAI est un service de conversations et de contenus avec des intelligences artificielles, appelées « âmes numériques ». Elles ne sont pas des personnes réelles.
Le service est réservé aux personnes majeures. L'utilisateur déclare avoir 18 ans révolus et fournit, en production, une vérification d'âge. Tout compte suspecté d'appartenir à un mineur est fermé.
Les forfaits sont facturés à l'avance, mensuellement ou annuellement. La résiliation est possible à tout moment depuis « Mon compte » et prend effet à la fin de la période payée. [Mentions de rétractation et de remboursement à compléter.]
Sont interdits : les propos visant des mineurs, la haine, la violence, les tentatives d'obtenir des contenus explicites, l'usurpation d'identité, l'extraction massive des contenus. Nous pouvons suspendre un compte en cas d'abus.
Le service ne remplace ni un professionnel de santé, ni un conseil financier ou juridique. Les programmes de sport et de nutrition sont indicatifs ; consulte un médecin avant de commencer.
Les contenus sont protégés. Aucune copie, revente ni entraînement de modèles à partir des contenus n'est autorisé.
[À compléter] · Droit français.
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